Évolutions dans le domaine du réemploi: préparation en vue de la réutilisation

Dès qu’une personne se défait d’un appareil, ce dernier passe de l’univers des équipements électriques et électroniques (EEE, produits) à celui des déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE)¹ (figure 1). Il s’agit de la définition légale du terme «déchet» selon l’art. 7, al. 6 de la LPE. En conséquence, l’interprétation de la notion «se défaire d’un appareil» revêt une importance centrale en droit de l’environnement. On considère qu’une personne se défait d’un appareil dès lors que la volonté de se séparer de l’appareil l’emporte sur d’autres intentions.

Dans la pratique, la délimitation entre les produits et les déchets est définie par l’Office fédéral de l’environnement (OFEV) sur la base de différents critères. L’OFEV recommande aux autorités exécutives, c’est-à-dire aux cantons², de considérer qu’une personne se défait de son appareil, et donc de considérer cet appareil comme un déchet, dans les cas suivants:

• Pour les appareils non fonctionnels: dans tous les cas, sauf si l’appareil est récupéré par le ou la propriétaire d’origine après réparation.
• Pour les appareils dont le bon fonctionnement est inconnu: dans tous les cas.
• Pour les appareils fonctionnels: dès lors qu’ils ne sont pas revendus directement dans le circuit économique.

Par conséquent, les appareils qui sont déposés auprès d’un centre de collecte des déchets, d’une entreprise d’élimination des déchets ou d’une organisation soumise à l’obligation de reprise (selon OREA³) doivent toujours être catégorisés en tant que déchets.

Les appareils déposés auprès d’une entreprise spécialisée dans le test, la remise en état et la transmission d’appareils à des tiers (commerce de seconde main, boutique ou entreprise de reconditionnement) sont également considérés comme des déchets. Soit les personnes qui déposent leurs appareils ne les récupèrent pas, soit la fonctionnalité des appareils n’est pas clairement établie. Le simple fait de trier des appareils dont l’état est inconnu pour les catégoriser en tant que matériel d’occasion ou en tant que déchet est déjà considéré comme un traitement des déchets. C’est également le cas lorsqu’il n’est pas question de vente directe, mais que les appareils sont collectés et stockés pour être testés et, le cas échéant, réparés. Le fait que les personnes qui déposent leurs appareils soient ou non indemnisées pour leurs DEEE n’a pas d’importance.

Dès qu’un appareil devient un déchet, sa réutilisation est non seulement soumise aux prescriptions applicables du droit des produits, mais également à la législation sur les déchets, qui comporte de nombreuses autres exigences (tableau 1). Les appareils DEEE doivent subir une préparation en vue de la réutilisation avant de pouvoir réintégrer le circuit économique.

En revanche, la transmission directe d’appareils fonctionnels en l’état, par exemple dans un magasin de dépôt-vente, relève de l’univers des produits. La législation sur les déchets (notamment l’OREA) ne s’applique pas dans ce cas.

Préparation en vue de la réutilisation

Jusqu’à la révision de la loi sur la protection de l’environnement (LPE) au début de 2025, il n’était pas légalement prévu que les déchets puissent être directement réutilisés en tant que produits⁴. Avec la révision, la notion de préparation en vue de la réutilisation a été introduite pour la première fois en Suisse dans le droit des déchets (art. 7, al. 6bis de la LPE).

La préparation en vue de la réutilisation comprend toutes les étapes nécessaires pour transformer un appareil électrique ou électronique usagé en un produit fonctionnel et pouvant être utilisé en toute sécurité. Elle comprend l’ensemble du processus de valorisation ainsi que les étapes de traitement nécessaires, telles que le contrôle, le nettoyage, la réparation ou la remise en état ⁵.

La préparation en vue de la réutilisation constitue la base légale pour remettre en état les appareils usagés et les réintroduire en tant que produits d’occasion dans le circuit économique. Cette base légale suit le modèle de l’Union européenne (UE), qui connaît ce concept juridique depuis longtemps et a publié une norme à cet effet: SN EN 50614⁶. Les DEEE qui sont issus d’une préparation en vue de la réutilisation sont généralement considérés comme du matériel d’occasion⁷. Il n’est donc pas nécessaire de leur faire subir une nouvelle évaluation de la conformité, car il est supposé que ces appareils ont été fabriqués selon les normes applicables aux produits au moment de leur mise en circulation. Par conséquent, les exigences légales de l’univers des produits relatives à la mise en circulation ne sont pas applicables.

Pour que cette approche soit valable, chaque DEEE qui subit une préparation en vue de la réutilisation doit répondre aux exigences suivantes:

• La déclaration de conformité CE doit être visible et l’étiquette du produit doit être intacte⁶.
• Le modèle doit avoir été distribué en Suisse et testé selon les normes suisses⁸. En règle générale, cette condition est considérée comme respectée lorsqu’un appareil est équipé d’une prise CH. Pour les appareils dotés d’une prise Schuko (prise type F), le respect de cette condition n’est pas garanti et doit faire l’objet d’une vérification plus poussée, même si l’appareil est équipé d’un adaptateur fixe pour connecteurs Schuko.
• L’appareil n’a pas été modifié pendant la préparation en vue de la réutilisation, ni lors d’interventions ou d’utilisations antérieures (p. ex. lors d’une tentative de réparation), ce qui aurait entraîné le non-respect des prescriptions de sécurité prévues par la norme en vigueur.

Si ces exigences n’étaient pas satisfaites ou si les modifications apportées ne pouvaient pas être annulées, la préparation en vue de la réutilisation donnerait lieu à un équipement électrique et électronique (EEE) qui serait comparable à un nouvel EEE en ce qui concerne l’accès au marché. Dans ce cas, le distributeur devrait prouver et documenter la conformité de l’appareil à toutes les normes actuellement en vigueur (déclaration de conformité). Dans la pratique, cela n’est pas possible, comme le montrent clairement les exigences applicables aux appareils de chauffage de l’eau: les exigences actuelles pour la mise en circulation comprennent plus de 400 pages^{9, 10}.

Outre l’exigence présentée ci-dessus, un EEE préparé en vue de la réutilisation doit également remplir d’autres critères d’aptitude, notamment:

• La personne qui se défait de l’appareil doit être informée de sa préparation en vue de la réutilisation (p. ex. indication au centre de collecte) ou avoir donné son accord (p. ex. à l’aide d’une déclaration écrite) à ce sujet. Le degré de consentement dépend du type d’appareil ou de la présence éventuelle de données personnelles sensibles⁵. Cela représente un durcissement par rapport à la norme EN 50614, qui prévoit uniquement des exigences concernant le stockage, l’accès et la suppression des données⁶.
• Les appareils contenant des polluants et produits chimiques « interdits » doivent, dans la mesure où suffisamment de personnel formé est disponible, être exclus de la réutilisation⁵.

Exigences techniques pour la préparation en vue de la réutilisation

La norme européenne pour la préparation en vue de la réutilisation SN EN 50614⁶ est également valable pour la Suisse. Cette réglementation définit les modalités de gestion des EEE en fonction de l’objectif de traitement correspondant et couvre la collecte, la logistique et le traitement de ces déchets. Pour le contrôle de l’EEE, elle renvoie aux normes en vigueur dans l’univers des produits. Contrairement à la série de normes SN EN 50625 pour le recyclage¹¹, la norme SN EN 50614 ne constitue actuellement pas une base contractuelle pour les partenaires des deux systèmes de recyclage Swico Recycling et SENS eRecycling. De plus, elle est encore peu connue jusqu’à présent.

En ce qui concerne le contrôle et la remise en état ou la réparation (normes de produits), les mêmes normes SN EN 50678 et SN EN 50699 s’appliquent en Europe et en Suisse pour le contrôle des EEE après remise en état. Cependant, celles-ci sont très complexes et difficiles à appliquer concrètement. Avec la directive SNG 482638 «Essais récurrents et essais après réparation d’appareils électriques», la Suisse a donc publié des explications spécifiques pour son marché domestique¹². Les essais décrits sont simples, rapides, éprouvés et sûrs pour les personnes qui les effectuent. Ils sont expliqués avec des diagrammes de processus pratiques et des listes de contrôle (figure 2).

La norme SNG 482638 est notamment adaptée aux installations photovoltaïques dont la tension nominale est supérieure à 25 volts en courant alternatif et 60 volts en courant continu, jusqu’à 1’000 volts en courant alternatif ou 1’500 volts en courant continu, et dont les courants peuvent atteindre 63 ampères. Certaines catégories d’appareils sont exclues du champ d’application (p.ex. les alimentations sans interruption et les appareils médicaux), soit parce qu’elles sont soumises à des exigences spécifiques, soit parce que les essais décrits ne sont pas réalisables ou ne sont pas exhaustifs. Certaines parties de la norme, en particulier les processus décrits et les avantages des listes de contrôle correspondantes, peuvent néanmoins être utiles pour satisfaire aux exigences de documentation de la norme SN EN 50614.

Lorsque les EEE sont collectés pour une préparation en vue de la réutilisation, les DEEE suivants doivent être retirés et recyclés jusqu’à la fin de la préparation en vue de la réutilisation, en tenant compte des exigences et des principes économiques fondamentaux (voir figure 3):

• DEEE qui ne remplissent pas les critères d’éligibilité (déclaration de conformité CE clairement visible, mise en circulation en Suisse, absence de modifications ayant une incidence en matière de sécurité, absence de polluants «interdits»).
• DEEE dont les frais de remise ne sont pas économiquement pertinents.
• DEEE qui ne satisfont pas aux tests de fonctionnement et de sécurité.

En supposant que la préparation en vue de la réutilisation est effectuée selon des principes économiques, le DEEE (déchet) devient un produit d’occasion (produit) dès lors qu’il a passé avec succès les contrôles de fonctionnement et de sécurité. Il atteint ce que l'on appelle la fin du statut de déchet (figure 1), car il est en état de fonctionner. Il peut et doit être utilisé conformément à sa destination, et un marché de vente ou une demande existe⁵.

Préparation en vue de la réutilisation dans les systèmes de recyclage

Grâce aux travaux préparatoires réalisés par l’UE, il est aujourd’hui possible de préparer la réutilisation d’un point de vue technique conformément à la loi en Suisse. Parallèlement, avec l’introduction du concept de préparation en vue de la réutilisation, une base juridique est établie pour ces activités. Les conditions-cadres et les exigences relatives à la préparation en vue de la réutilisation sont consignées dans l’aide à l’exécution relative à l’état de la technique. Ainsi, les systèmes de recyclage Swico Recycling et SENS eRecycling peuvent mettre davantage en pratique leurs efforts visant à faciliter la préparation en vue de la réutilisation et acquérir une première expérience:

Par exemple, Swico Recycling mène un projet pilote, en collaboration avec des partenaires Recommerce établis, portant sur la préparation en vue de la réutilisation d’appareils contenant des données dans le cadre du système de reprise Swico (voir ici). SENS eRecycling a réalisé des essais similaires avec l’Electro Bag dans le canton de Genève en 2022. Si, à l’avenir, la préparation en vue de la réutilisation des EEE ou des composants doit avoir lieu dans le cadre du système SENS, les technologies basées sur l’IA existantes pourront être adaptées pour que les EEE présentant un potentiel de préparation en vue de la réutilisation puissent être identifiés (figure 4).

SENS eRecycling ne reprend pas uniquement les appareils électriques et électroniques classiques, mais aussi ceux du secteur de la construction, tels que les modules photovoltaïques. SENS eRecycling a étudié, dans le cadre d’un projet financé par l’OFEN (Office fédéral de l'énergie), les possibilités et les limites de la réutilisation (voir ici) et a développé des solutions pour que la réutilisation puisse être mise en œuvre facilement et à moindre coût tout en respectant les prescriptions en vigueur.

Allongement de la durée d’utilisation dans l’univers des produits ou dans l’univers des déchets?

En raison de l’augmentation des prescriptions dans l’univers des déchets, la réutilisation dans l’univers des produits est moins coûteuse et plus facile à mettre en œuvre que la préparation en vue de la réutilisation, et donc généralement préférable. Ainsi, l’identification des EEE potentiellement adaptés à la réutilisation est complexe, car seuls des contrôles détaillés permettent souvent de détecter des dysfonctionnements ponctuels tels que des mauvais contacts, des fonctions limitées ou des codes d’erreur sur ces EEE. L’évaluation de la personne ayant utilisé en dernier l’EEE est ici seulement partiellement utile: souvent, la réparabilité et la demande pour un appareil usagé sont surestimées. Dans l’essai pilote mené par SENS eRecycling avec l’Electro Bag, des appareils ont été collectés spécifiquement en vue d’être réutilisés. 65% des personnes participantes souhaitaient que leurs appareils électriques et électroniques soient réutilisés. Or, seuls 25% des appareils collectés ont pu être destinés à une revente.

En conséquence, les mesures visant à prolonger la durée d’utilisation dans l’univers des produits, c’est à dire avant de se défaire de l’appareil, sont préférables aux mesures de préparation en vue de la réutilisation. SENS eRecycling, Swico Recycling ainsi que différentes villes comme Zurich ou Vevey s’engagent, à travers différentes campagnes, à offrir aux particuliers des possibilités de prolonger la durée de vie de leurs EEE dans l’univers des produits.

Cependant, la préparation en vue de la réutilisation peut également être utile. Pour les EEE intacts, la préparation en vue de la réutilisation devrait, en raison de sa complexité élevée, être réservée aux modèles d’appareils électriques et électroniques à prix élevé et généralement haut de gamme, pour lesquels il existe une demande avérée en EEE d’occasion. Il sera ainsi possible d’atteindre une certaine rentabilité économique dans le cadre de la préparation en vue de la réutilisation. Typiquement, les EEE concernés incluent certaines machines à café automatiques, les gros appareils électroménagers, les smartphones et les ordinateurs portables.

La récupération des composants peut également être judicieuse. Cette opération permet de disposer de pièces de rechange pour les réparations ou pour la fabrication de nouveaux EEE. Les exigences en matière de préparation en vue de la réutilisation des appareils s’appliquent également aux composants: dans ce cas également, un examen ainsi qu’une identification claire sont nécessaires et les questions de responsabilité doivent être clarifiées. Lors de la sélection des composants, il convient de prendre en compte, en plus de la valeur et de la demande, l’effort nécessaire au démontage et au contrôle, la possibilité d’identifier les composants dans le flux de marchandises ainsi que la quantité de pièces (figure 4). Pour l’identification de ces composants, une étroite collaboration avec le fabricant est souvent utile, car ce dernier peut apporter une contribution importante grâce à sa connaissance des produits. La norme SNG 482638¹² n’est pas applicable à la préparation en vue de la réutilisation des composants, mais peut servir de référence en cas d’absence d’informations spécifiques et de vérifications de la part du fabricant.

Perspectives

Ces dernières années, les conditions-cadres pour la réutilisation et en particulier pour une préparation en vue de la réutilisation ont pu être précisées. Même s’il est encore nécessaire d’acquérir de l’expérience sur le terrain, la préparation en vue de la réutilisation peut aujourd’hui être réalisée conformément à la loi.

Étant donné que de nouvelles voies de traitement et incitations émergent dans le secteur de la gestion des déchets, les activités de contrôle et de surveillance existantes doivent être continuellement adaptées, afin de garantir qu’aucun impact environnemental négatif involontaire ne soit causé. Il convient par exemple de prendre en compte le fait que toutes les préparations en vue de la réutilisation ne sont pas judicieuses sur le plan écologique. Comme le montre une étude de l’Empa, l’achat d’un nouvel EEE en remplacement d’un appareil à forte consommation d’énergie peut s’avérer davantage bénéfique pour l’environnement que la réparation et la prolongation de l’usage d’un EEE plus ancien¹³. Il est également nécessaire de s’assurer que les exportations de déchets continuent d’être rigoureusement contrôlées et que les appareils usagés destinés à la préparation en vue de la réutilisation ne puissent être exportés que si le pays destinataire dispose d’une filière professionnelle de préparation en vue de la réutilisation et de systèmes de recyclage fonctionnels.

L’observation de ce qui se passe au sein de l’UE montre que les défis à relever pour une mise en œuvre durable et conforme à l’économie de marché du réemploi sont importants, mais pas insurmontables. Le succès de toutes les mesures visant à prolonger la durée de vie des appareils dépend de la demande pour les produits qui en résultent. C’est particulièrement vrai en Suisse, où le coût de la main-d’œuvre et le niveau de vie élevés constituent un obstacle.

Notes et sources

1. LPE (2025). Loi fédérale sur la protection de l’environnement (SR 814.01). https://www.fedlex.admin.ch/eli/cc/1984/1122_1122_1122/fr (consulté le 19.02.2026)
2. Office fédéral de l’environnement (OFEV) (2025). Présentation Élimination des appareils électriques et électroniques usagés (DEEE) – Aide à l’exécution. Documents de formation pour les cantons
3. OREA (2023). Ordonnance sur la restitution, la reprise et l’élimination des appareils électriques et électroniques (SR 814.620). https://www.fedlex.admin.ch/eli/cc/2021/633/fr (consulté le 19.02.2026).
4. Confédération Suisse (2024). Renforcement de l’économie circulaire suisse: entrée en vigueur de la plupart des modifications législatives dès 2025. https://www.news.admin.ch/fr/nsb?id=103116 (consulté le 19.02.2026)
5. Office fédéral de l’environnement (OFEV) (2024). Élimination des déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE) – Aide à l’exécution relative à l’état de la technique (aide à l’exécution OREA). https://www.bafu.admin.ch/dam/fr/sd-web/PslnXv61Me9P/entsorgung-von-elektrischen-und-elektronischen-altgeraeten.pdf (consulté le 19.02.2026).
6. SN EN 50614:2020. Exigences relatives à la préparation en vue de la réutilisation des déchets d’équipements électriques et électroniques. https://shop.electrosuisse.ch/de/SNEN-50614_2020_E_-52220.html. (consulté le 19.02.2026)
7. EWR 2022/C 247/01 (2022). Le «Guide bleu» relatif à la mise en œuvre de la réglementation de l’UE sur les produits. https://eur-lex.europa.eu/legal-content/DE/TXT/?uri=uriserv%3AOJ.C_.2022.247.01.0001.01.DEU&toc=OJ%3AC%3A2022%3A247%3ATOC (consulté le 19.02.2026)
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9. SN EN IEC 60335-1:2023(E). Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 1: Exigences générales. https://shop.electrosuisse.ch/de/SN-EN-60335-1_2012_A16_2023_E_-424095.html (consulté le 19.02.2026)
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